Aller au contenu
numero-finess

MAS PAUL GAUDRON — FINESS 010012581

N° FINESS010012581
Raison socialeMAS PAUL GAUDRON
CatégorieMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)
AdresseCHEMIN DE CUEGRES
CommuneBourg En Bresse (01000)
DépartementAin (01)
Statut juridique du gestionnaireAssociation Loi 1901 Reconnue d'Utilité Publique
Code commune (INSEE)01053
Coordonnées46.224497, 5.243472
Date d’ouverture15/06/2022
Première autorisation15/06/2022
Code APE de l’entité juridique86.10Z
Entité juridique gestionnaireORSAC (FINESS 010783009)
SIREN de l’entité juridique775544562

Plusieurs établissements à vérifier ? Dites-nous lesquels.

Activités et capacités

Activités exercées3
Natures d’activitéModalité sanitaire réglementée
Capacité déclarée92

Activités exercées

Nature DepuisJusqu’au Capacité
Modalité sanitaire réglementée15/06/2022sans terme30
Modalité sanitaire réglementée15/06/2022sans terme50
Modalité sanitaire réglementée20/03/2025sans terme12

Autorisations de l’entité juridique

N° ARHGOS NatureDepuis Échéance
84-82-498Modalité de formation15/10/199614/04/2027
84-82-4852Modalité de matériel lourd16/07/201031/01/2028
84-82-4850Modalité de matériel lourd16/07/201031/01/2028
84-82-4920Modalité de matériel lourd16/07/201031/01/2028
84-82-4846Modalité de matériel lourd16/07/201031/01/2028
84-82-4847Modalité de matériel lourd16/07/201031/01/2028
93-93-4502Modalité de matériel lourd19/10/201018/04/2028
93-93-4504Modalité de matériel lourd19/10/201018/04/2028
84-82-468Modalité de formation07/06/200001/02/2029
ARA-QA004-00078_01Modalité de matériel lourd05/11/202405/11/2031
ARA-QA004-00139_01Modalité de matériel lourd05/11/202405/11/2031
ARA-QA004-00140_01Modalité de matériel lourd05/11/202405/11/2031

Autres établissements du même gestionnaire

ORSAC exploite 109 établissements enregistrés au répertoire.

98 autres non listés — voir la fiche de l’entité juridique 010783009.

Une inscription au répertoire n’est ni un agrément de qualité ni une preuve d’activité aujourd’hui. La capacité mêle lits et places ; les autorisations sont portées par l’entité juridique. Ce site n’est ni l’ANS ni une ARS — limites et méthode.