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numero-finess

DITEP L'ARC EN CIEL — FINESS 010784262

N° FINESS010784262
Raison socialeDITEP L'ARC EN CIEL
CatégorieInstitut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (I.T.E.P.)
Adresse445 ALLEE DU ROQUET
CommuneTrevoux 01600
DépartementAin (01)
Téléphone0474003666
SIRET77554456200611
Statut juridique du gestionnaireAssociation Loi 1901 Reconnue d'Utilité Publique
Code commune (INSEE)01427
Coordonnées45.940773, 4.762742
Date d’ouverture04/10/1950
Première autorisation03/01/2017
Code APE de l’entité juridique86.10Z
Entité juridique gestionnaireORSAC (FINESS 010783009)
SIREN de l’entité juridique775544562

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Activités et capacités

Activités exercées5
Natures d’activitéModalité sanitaire réglementée
Capacité déclarée304

Activités exercées

Nature DepuisJusqu’au Capacité
Modalité sanitaire réglementée07/06/2023sans terme48
Modalité sanitaire réglementée07/06/2023sans terme48
Modalité sanitaire réglementée07/06/2023sans terme68
Modalité sanitaire réglementée07/06/2023sans terme72

Autorisations de l’entité juridique

N° ARHGOS NatureDepuis Échéance
84-82-498Modalité de formation15/10/199614/04/2027
84-82-4852Modalité de matériel lourd16/07/201031/01/2028
84-82-4850Modalité de matériel lourd16/07/201031/01/2028
84-82-4920Modalité de matériel lourd16/07/201031/01/2028
84-82-4846Modalité de matériel lourd16/07/201031/01/2028
84-82-4847Modalité de matériel lourd16/07/201031/01/2028
93-93-4502Modalité de matériel lourd19/10/201018/04/2028
93-93-4504Modalité de matériel lourd19/10/201018/04/2028
84-82-468Modalité de formation07/06/200001/02/2029
ARA-QA004-00078_01Modalité de matériel lourd05/11/202405/11/2031
ARA-QA004-00139_01Modalité de matériel lourd05/11/202405/11/2031
ARA-QA004-00140_01Modalité de matériel lourd05/11/202405/11/2031

Autres établissements du même gestionnaire

ORSAC exploite 109 établissements enregistrés au répertoire.

98 autres non listés — voir la fiche de l’entité juridique 010783009.

Une inscription au répertoire n’est ni un agrément de qualité ni une preuve d’activité aujourd’hui. La capacité mêle lits et places ; les autorisations sont portées par l’entité juridique. Ce site n’est ni l’ANS ni une ARS — limites et méthode.