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ETABLISSEMENT D'ACCUEIL MEDICALISE MONTANIER CORBONOD — FINESS 010789980

N° FINESS010789980
Raison socialeETABLISSEMENT D'ACCUEIL MEDICALISE MONTANIER CORBONOD
CatégorieEtab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées
AdresseLE CLOS DE GREX
CommuneCorbonod 01420
DépartementAin (01)
Téléphone0450561543
Statut juridique du gestionnaireAssociation Loi 1901 non Reconnue d'Utilité Publique
Code commune (INSEE)01118
Date d’ouverture01/09/1993
Première autorisation03/01/2017
Code APE de l’entité juridique87.10A
Entité juridique gestionnaireITINOVA (FINESS 690793195)
SIREN de l’entité juridique775646615

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Activités et capacités

Activités exercées2
Natures d’activitéModalité sanitaire réglementée
Capacité déclarée124

Activités exercées

Nature DepuisJusqu’au Capacité
Modalité sanitaire réglementée10/03/2021sans terme120
Modalité sanitaire réglementée06/02/2026sans terme4

Autorisations de l’entité juridique

N° ARHGOS NatureDepuis Échéance
75-72-41543Modalité de matériel lourd31/05/201020/04/2028
NA-QA050-00829_01Modalité de matériel lourd28/05/202527/04/2032
NA-QA050-00830_01Modalité de matériel lourd28/05/202527/04/2032
ARA-QA050-01438_01Modalité de matériel lourd14/05/202514/05/2032
ARA-QA050-01545_01Modalité de matériel lourd19/05/202519/05/2032
PACA-QA050-02409_01Modalité de matériel lourd20/04/202630/04/2033
—Activité sanitaire diverse réglementée15/03/2011sans terme
—Activité sociale réglementée03/01/2017sans terme
—Activité sociale réglementée03/01/2017sans terme
—Activité sociale réglementée03/01/2017sans terme
—Modalité sanitaire réglementée03/01/2017sans terme
—Modalité sanitaire réglementée03/01/2017sans terme

Autres établissements du même gestionnaire

ITINOVA exploite 69 établissements enregistrés au répertoire.

58 autres non listés — voir la fiche de l’entité juridique 690793195.

Une inscription au répertoire n’est ni un agrément de qualité ni une preuve d’activité aujourd’hui. La capacité mêle lits et places ; les autorisations sont portées par l’entité juridique. Ce site n’est ni l’ANS ni une ARS — limites et méthode.