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numero-finess

ITEP PONT BRILLANT (DITEP) — FINESS 070780267

N° FINESS070780267
Raison socialeITEP PONT BRILLANT (DITEP)
CatégorieInstitut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (I.T.E.P.)
Adresse196 ROUTE DEPARTEMENTALE 86
CommuneSaint Marcel D Ardeche 07700
DépartementArdèche (07)
Téléphone0475046623
SIRET52825217400073
Statut juridique du gestionnaireAssociation Loi 1901 non Reconnue d'Utilité Publique
Code commune (INSEE)07264
Date d’ouverture16/10/1972
Première autorisation03/01/2017
Code APE de l’entité juridique88.99A
Entité juridique gestionnaireASSOC DES ITEP DE L'ARDECHE (A.I.A) (FINESS 070006143)
SIREN de l’entité juridique528252174

Plusieurs établissements à vérifier ? Dites-nous lesquels.

Activités et capacités

Activités exercées6
Natures d’activitéModalité sanitaire réglementée
Capacité déclarée242

Activités exercées

Nature DepuisJusqu’au Capacité
Modalité sanitaire réglementée16/09/2021sans terme20
Modalité sanitaire réglementée16/09/2021sans terme58
Modalité sanitaire réglementée26/06/2024sans terme94
Modalité sanitaire réglementée02/12/2024sans terme6

Autorisations de l’entité juridique

N° ARHGOS NatureDepuis Échéance
—Modalité sanitaire réglementée11/03/2025sans terme
—Modalité sanitaire réglementée16/09/2021sans terme
—Modalité sanitaire réglementée22/08/2022sans terme
—Modalité sanitaire réglementée11/03/2025sans terme
—Modalité sanitaire réglementée11/03/2025sans terme
—Modalité sanitaire réglementée02/12/2024sans terme
—Modalité sanitaire réglementée26/06/2024sans terme
—Modalité sanitaire réglementée02/12/2024sans terme
—Modalité sanitaire réglementée22/08/2022sans terme
—Modalité sanitaire réglementée11/03/2025sans terme
—Modalité sanitaire réglementée16/09/2021sans terme
—Modalité sanitaire réglementée22/08/2022sans terme

Autres établissements du même gestionnaire

ASSOC DES ITEP DE L'ARDECHE (A.I.A) exploite 3 établissements enregistrés au répertoire.

Une inscription au répertoire n’est ni un agrément de qualité ni une preuve d’activité aujourd’hui. La capacité mêle lits et places ; les autorisations sont portées par l’entité juridique. Ce site n’est ni l’ANS ni une ARS — limites et méthode.