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numero-finess

DITEP SAINTE GEMME -SITE BRAM — FINESS 110004660

N° FINESS110004660
Raison socialeDITEP SAINTE GEMME -SITE BRAM
CatégorieInstitut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (I.T.E.P.)
AdresseD6113
CommuneBram 11150
DépartementAude (11)
Téléphone0468761061
SIRET84411543600017
Statut juridique du gestionnaireAssociation Loi 1901 non Reconnue d'Utilité Publique
Code commune (INSEE)11049
Date d’ouverture27/08/1999
Première autorisation03/01/2017
Code APE de l’entité juridique86.10Z
Entité juridique gestionnaireA3S (FINESS 110008810)
SIREN de l’entité juridique844115436

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Activités et capacités

Activités exercées3
Natures d’activitéModalité sanitaire réglementée
Capacité déclarée72

Activités exercées

Nature DepuisJusqu’au Capacité
Modalité sanitaire réglementée01/01/2026sans terme32
Modalité sanitaire réglementée01/01/2026sans terme32

Autorisations de l’entité juridique

N° ARHGOS NatureDepuis Échéance
OCC-QA050-00450_01Modalité de matériel lourd13/03/202513/03/2032
—Modalité sanitaire réglementée01/01/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée01/01/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée16/01/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée01/01/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée16/01/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée01/01/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée01/01/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée01/01/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée16/01/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée16/01/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée01/01/2026sans terme

Autres établissements du même gestionnaire

A3S exploite 8 établissements enregistrés au répertoire.

Une inscription au répertoire n’est ni un agrément de qualité ni une preuve d’activité aujourd’hui. La capacité mêle lits et places ; les autorisations sont portées par l’entité juridique. Ce site n’est ni l’ANS ni une ARS — limites et méthode.