Aller au contenu
numero-finess

EHPAD LE CLOS DES VIGNES — FINESS 110005980

N° FINESS110005980
Raison socialeEHPAD LE CLOS DES VIGNES
CatégorieEtablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Adresse1 RUE NEUVE
CommuneTuchan 11350
DépartementAude (11)
Téléphone0468746411
SIRET32086181800609
Statut juridique du gestionnaireAssociation Loi 1901 non Reconnue d'Utilité Publique
Code commune (INSEE)11401
Date d’ouverture07/02/2011
Première autorisation07/02/2011
Code APE de l’entité juridique86.10Z
Entité juridique gestionnaireUSSAP (FINESS 110786324)
SIREN de l’entité juridique320861818

Plusieurs établissements à vérifier ? Dites-nous lesquels.

Activités et capacités

Activités exercées1
Natures d’activitéModalité sanitaire réglementée
Capacité déclarée70

Activités exercées

Nature DepuisJusqu’au Capacité
Modalité sanitaire réglementée21/12/2016sans terme70

Autorisations de l’entité juridique

N° ARHGOS NatureDepuis Échéance
76-91-1660Modalité de matériel lourd29/06/201013/12/2026
76-91-1675Modalité de matériel lourd15/04/201013/12/2026
76-91-50279Modalité de formation27/03/201407/02/2027
76-91-72548Modalité de matériel lourd30/10/201920/05/2027
76-91-130Modalité de formation17/01/200102/02/2029
OCC-QA050-00445_01Modalité de matériel lourd13/03/202513/03/2032
OCC-QA050-00446_01Modalité de matériel lourd13/03/202513/03/2032
OCC-QA050-00532_01Modalité de matériel lourd13/03/202513/03/2032
OCC-QA004-00885_01Modalité de matériel lourd23/05/202522/05/2032
OCC-QA004-00886_01Modalité de matériel lourd23/05/202522/05/2032
OCC-QA004-00887_01Modalité de matériel lourd23/05/202522/05/2032
OCC-QA004-00908_01Modalité de matériel lourd23/05/202522/05/2032

Autres établissements du même gestionnaire

USSAP exploite 62 établissements enregistrés au répertoire.

51 autres non listés — voir la fiche de l’entité juridique 110786324.

Une inscription au répertoire n’est ni un agrément de qualité ni une preuve d’activité aujourd’hui. La capacité mêle lits et places ; les autorisations sont portées par l’entité juridique. Ce site n’est ni l’ANS ni une ARS — limites et méthode.