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MAISON D'ACCUEIL SPÉCIALISÉE POUR TRAUMATISÉS CRÂNIENS — FINESS 120000989

N° FINESS120000989
Raison socialeMAISON D'ACCUEIL SPÉCIALISÉE POUR TRAUMATISÉS CRÂNIENS
CatégorieMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)
AdresseCHEMIN DU SAILHENC
CommuneDecazeville (12300)
DépartementAveyron (12)
Téléphone0565437171
SIRET26120019000088
Statut juridique du gestionnaireEtablissement Public Communal d'Hospitalisation
Code commune (INSEE)12089
Coordonnées44.572058, 2.248786
Date d’ouverture14/03/2002
Première autorisation14/03/2002
Code APE de l’entité juridique86.10Z
Entité juridique gestionnaireCH PIERRE DELPECH DECAZEVILLE (FINESS 120780085)
SIREN de l’entité juridique261200190

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Activités et capacités

Activités exercées2
Natures d’activitéModalité sanitaire réglementée
Capacité déclarée28

Activités exercées

Nature DepuisJusqu’au Capacité
Modalité sanitaire réglementée23/11/2005sans terme24

Autorisations de l’entité juridique

N° ARHGOS NatureDepuis Échéance
76-73-180Modalité de formation03/08/200130/06/2026
76-73-54657Autre activité de soins autorisée16/10/200919/10/2026
76-73-42579Modalité de formation13/01/200901/02/2029
76-73-42578Modalité de formation13/01/200903/02/2029
76-73-126Modalité de formation03/08/200103/02/2029
OCC-QEML1-00575_01Modalité de matériel lourd15/01/202515/01/2032
OCC-QA050-00723_01Modalité de matériel lourd13/03/202513/03/2032
OCC-QA050-00724_01Modalité de matériel lourd13/03/202513/03/2032
76-73-40307Modalité de matériel lourd13/02/200714/09/2032
76-73-4298Modalité de matériel lourd13/02/200714/09/2032
—Activité sanitaire diverse réglementée29/03/2013sans terme
—Activité sanitaire diverse réglementée03/03/1903sans terme

Autres établissements du même gestionnaire

CH PIERRE DELPECH DECAZEVILLE exploite 5 établissements enregistrés au répertoire.

Une inscription au répertoire n’est ni un agrément de qualité ni une preuve d’activité aujourd’hui. La capacité mêle lits et places ; les autorisations sont portées par l’entité juridique. Ce site n’est ni l’ANS ni une ARS — limites et méthode.