Aller au contenu
numero-finess

ENTREPRISE ADAPTÉE CONCHYLICOLE — FINESS 140017203

N° FINESS140017203
Raison socialeENTREPRISE ADAPTÉE CONCHYLICOLE
CatégorieEntreprise adaptée
AdresseCHEMIN DES ROQUETTES
CommuneMeuvaines 14960
DépartementCalvados (14)
Téléphone0231213352
SIRET77556139200363
Statut juridique du gestionnaireAssociation Loi 1901 non Reconnue d'Utilité Publique
Code commune (INSEE)14430
Date d’ouverture01/01/1991
Première autorisation01/01/1991
Code APE de l’entité juridique88.99B
Entité juridique gestionnaireACSEA (FINESS 140008863)
SIREN de l’entité juridique775561392

Plusieurs établissements à vérifier ? Dites-nous lesquels.

Activités et capacités

Activités exercées1
Natures d’activitéModalité sanitaire réglementée
Capacité déclarée19

Activités exercées

Nature DepuisJusqu’au Capacité
Modalité sanitaire réglementée—sans terme19

Autorisations de l’entité juridique

N° ARHGOS NatureDepuis Échéance
—Modalité sanitaire réglementée25/09/199203/01/2017
—Activité sociale réglementée26/01/2017sans terme
—Activité sociale réglementée26/01/2017sans terme
—Activité sociale réglementée19/05/2006sans terme
—Activité sociale réglementée26/01/2017sans terme
—Activité sociale réglementée26/01/2017sans terme
—Activité sociale réglementée26/01/2017sans terme
—Activité sociale réglementée26/01/2017sans terme
—Activité sociale réglementée07/03/2013sans terme
—Activité sociale réglementée10/02/2022sans terme
—Modalité sanitaire réglementée03/01/2017sans terme
—Modalité sanitaire réglementée23/11/2016sans terme

Autres établissements du même gestionnaire

ACSEA exploite 84 établissements enregistrés au répertoire.

73 autres non listés — voir la fiche de l’entité juridique 140008863.

Une inscription au répertoire n’est ni un agrément de qualité ni une preuve d’activité aujourd’hui. La capacité mêle lits et places ; les autorisations sont portées par l’entité juridique. Ce site n’est ni l’ANS ni une ARS — limites et méthode.