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MAISON D'ACCUEIL SPECIALISE DE HAUTE SAINTONGE — FINESS 170024723

N° FINESS170024723
Raison socialeMAISON D'ACCUEIL SPECIALISE DE HAUTE SAINTONGE
CatégorieMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)
AdresseDOMAINE DU CHATEAU DE BERNESSARD
CommuneGemozac 17260
DépartementCharente-Maritime (17)
Téléphone0546953447
SIRET43391243300235
Statut juridique du gestionnaireAssociation Loi 1901 non Reconnue d'Utilité Publique
Code commune (INSEE)17172
Date d’ouverture31/12/2015
Première autorisation31/12/2015
Code APE de l’entité juridique88.10B
Entité juridique gestionnaireASSOCIATION EMMANUELLE (FINESS 170006019)
SIREN de l’entité juridique433912433

Plusieurs établissements à vérifier ? Dites-nous lesquels.

Activités et capacités

Activités exercées1
Natures d’activitéModalité sanitaire réglementée
Capacité déclarée57

Activités exercées

Nature DepuisJusqu’au Capacité
Modalité sanitaire réglementée24/04/2023sans terme57

Autorisations de l’entité juridique

N° ARHGOS NatureDepuis Échéance
—Modalité sanitaire réglementée03/01/2017sans terme
—Modalité sanitaire réglementée16/12/2016sans terme
—Modalité sanitaire réglementée03/01/2017sans terme
—Modalité sanitaire réglementée03/01/2017sans terme
—Modalité sanitaire réglementée09/07/2010sans terme
—Modalité sanitaire réglementée03/01/2017sans terme
—Modalité sanitaire réglementée03/01/2017sans terme
—Modalité sanitaire réglementée03/01/2017sans terme
—Modalité sanitaire réglementée03/01/2017sans terme
—Modalité sanitaire réglementée10/10/2014sans terme
—Modalité sanitaire réglementée23/01/2008sans terme
—Modalité sanitaire réglementée31/12/2015sans terme

Autres établissements du même gestionnaire

ASSOCIATION EMMANUELLE exploite 17 établissements enregistrés au répertoire.

6 autres non listés — voir la fiche de l’entité juridique 170006019.

Une inscription au répertoire n’est ni un agrément de qualité ni une preuve d’activité aujourd’hui. La capacité mêle lits et places ; les autorisations sont portées par l’entité juridique. Ce site n’est ni l’ANS ni une ARS — limites et méthode.