Aller au contenu
numero-finess

RESIDENCE D'ACCUEIL MUTUALISTE SSAM — FINESS 210013009

N° FINESS210013009
Raison socialeRESIDENCE D'ACCUEIL MUTUALISTE SSAM
CatégorieMaisons Relais - Pensions de Famille
Adresse4 RUE TABOUROT DES ACCORDS
CommuneSaint Apollinaire 21850
DépartementCôte-d'Or (21)
SIRET77556776101882
Statut juridique du gestionnaireSociété Mutualiste
Code commune (INSEE)21540
Coordonnées47.334253, 5.080409
Date d’ouverture11/10/2017
Première autorisation11/10/2017
Code APE de l’entité juridique65.12Z
Entité juridique gestionnaireVYV3 BOURGOGNE (MFB-SSAM) (FINESS 210781266)
SIREN de l’entité juridique775567761

Plusieurs établissements à vérifier ? Dites-nous lesquels.

Activités et capacités

Activités exercées1
Natures d’activitéActivité sociale réglementée
Capacité déclarée40

Activités exercées

Nature DepuisJusqu’au Capacité
Activité sociale réglementée11/10/2017sans terme40

Autorisations de l’entité juridique

N° ARHGOS NatureDepuis Échéance
BFC-QA020-00412_01Modalité de matériel lourd31/12/202431/12/2031
—Activité sanitaire diverse réglementée04/02/2002sans terme
—Activité sanitaire diverse réglementée25/10/1999sans terme
—Activité sanitaire diverse réglementée11/06/2019sans terme
—Activité sanitaire diverse réglementée01/01/2012sans terme
—Activité sanitaire diverse réglementée24/10/2019sans terme
—Activité sanitaire diverse réglementée27/02/2017sans terme
—Activité sanitaire diverse réglementée22/01/2021sans terme
—Modalité sanitaire réglementée05/07/2017sans terme
—Modalité sanitaire réglementée01/11/2023sans terme
—Modalité sanitaire réglementée01/11/2023sans terme
—Modalité sanitaire réglementée03/01/2017sans terme

Autres établissements du même gestionnaire

VYV3 BOURGOGNE (MFB-SSAM) exploite 79 établissements enregistrés au répertoire.

68 autres non listés — voir la fiche de l’entité juridique 210781266.

Une inscription au répertoire n’est ni un agrément de qualité ni une preuve d’activité aujourd’hui. La capacité mêle lits et places ; les autorisations sont portées par l’entité juridique. Ce site n’est ni l’ANS ni une ARS — limites et méthode.