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numero-finess

MAS LE PETIT CLOS — FINESS 220016232

N° FINESS220016232
Raison socialeMAS LE PETIT CLOS
CatégorieMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)
AdresseRUE DE LA GARE
CommunePloeuc L Hermitage 22150
DépartementCôtes-d'Armor (22)
Téléphone0296642323
SIRET40094447600128
Statut juridique du gestionnaireAssociation Loi 1901 non Reconnue d'Utilité Publique
Code commune (INSEE)22203
Coordonnées48.345651, -2.763628
Date d’ouverture01/10/1998
Première autorisation04/01/2017
Code APE de l’entité juridique86.10Z
Entité juridique gestionnaireASSOCIATION HOSPITALIERE DE BRETAGNE (FINESS 220017974)
SIREN de l’entité juridique400944476

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Activités et capacités

Activités exercées3
Natures d’activitéModalité sanitaire réglementée
Capacité déclarée48

Activités exercées

Nature DepuisJusqu’au Capacité
Modalité sanitaire réglementée29/11/2022sans terme2
Modalité sanitaire réglementée29/11/2022sans terme2
Modalité sanitaire réglementée29/11/2022sans terme44

Autorisations de l’entité juridique

N° ARHGOS NatureDepuis Échéance
53-53-135Modalité de formation07/10/200317/04/2027
53-53-1690Modalité de matériel lourd26/07/201031/01/2028
BRE-QA001-00142_01Modalité de matériel lourd01/07/202230/06/2029
BRE-QA004-00376_01Modalité de matériel lourd27/09/202426/09/2031
BRE-QA004-00377_01Modalité de matériel lourd27/09/202426/09/2031
BRE-QA004-00378_01Modalité de matériel lourd27/09/202426/09/2031
BRE-QA004-00379_01Modalité de matériel lourd27/09/202426/09/2031
BRE-QA050-00393_01Modalité de matériel lourd20/12/202419/12/2031
—Modalité sanitaire réglementée30/12/2023sans terme
—Modalité sanitaire réglementée30/06/2009sans terme
—Modalité sanitaire réglementée03/01/2017sans terme
—Modalité sanitaire réglementée30/12/2023sans terme

Autres établissements du même gestionnaire

ASSOCIATION HOSPITALIERE DE BRETAGNE exploite 32 établissements enregistrés au répertoire.

21 autres non listés — voir la fiche de l’entité juridique 220017974.

Une inscription au répertoire n’est ni un agrément de qualité ni une preuve d’activité aujourd’hui. La capacité mêle lits et places ; les autorisations sont portées par l’entité juridique. Ce site n’est ni l’ANS ni une ARS — limites et méthode.