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numero-finess

DISPOSITIF ITEP LES ERABLES — FINESS 250000494

N° FINESS250000494
Raison socialeDISPOSITIF ITEP LES ERABLES
CatégorieInstitut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (I.T.E.P.)
Adresse8 CHEMIN AU DESSUS DES ROCHES
CommuneNovillars 25220
DépartementDoubs (25)
Téléphone0381556020
SIRET77557132600104
Statut juridique du gestionnaireAssociation Loi 1901 non Reconnue d'Utilité Publique
Code commune (INSEE)25429
Coordonnées47.285312, 6.12808
Date d’ouverture15/09/1970
Première autorisation03/01/2017
Code APE de l’entité juridique88.99B
Entité juridique gestionnaireADDSEA (FINESS 250006988)
SIREN de l’entité juridique775571326

Plusieurs établissements à vérifier ? Dites-nous lesquels.

Activités et capacités

Activités exercées5
Natures d’activitéModalité sanitaire réglementée
Capacité déclarée246

Activités exercées

Nature DepuisJusqu’au Capacité
Modalité sanitaire réglementée02/01/2019sans terme106
Modalité sanitaire réglementée22/07/2024sans terme4
Modalité sanitaire réglementée22/07/2024sans terme56
Modalité sanitaire réglementée22/07/2024sans terme72

Autorisations de l’entité juridique

N° ARHGOS NatureDepuis Échéance
—Activité sociale réglementée12/08/2019sans terme
—Activité sociale réglementée21/10/2025sans terme
—Activité sociale réglementée03/01/2017sans terme
—Modalité sanitaire réglementée19/12/2025sans terme
—Modalité sanitaire réglementée28/11/2019sans terme
—Modalité sanitaire réglementée08/12/2022sans terme
—Modalité sanitaire réglementée19/12/2025sans terme
—Modalité sanitaire réglementée07/05/2010sans terme
—Modalité sanitaire réglementée07/05/2010sans terme
—Modalité sanitaire réglementée07/05/2010sans terme
—Modalité sanitaire réglementée07/05/2010sans terme
—Modalité sanitaire réglementée19/12/2025sans terme

Autres établissements du même gestionnaire

ADDSEA exploite 44 établissements enregistrés au répertoire.

33 autres non listés — voir la fiche de l’entité juridique 250006988.

Une inscription au répertoire n’est ni un agrément de qualité ni une preuve d’activité aujourd’hui. La capacité mêle lits et places ; les autorisations sont portées par l’entité juridique. Ce site n’est ni l’ANS ni une ARS — limites et méthode.