Aller au contenu
numero-finess

FOYER D'HEBERGEMENT POUR HANDICAPES ADULTES DE PELOUSEY — FINESS 250006962

N° FINESS250006962
Raison socialeFOYER D'HEBERGEMENT POUR HANDICAPES ADULTES DE PELOUSEY
CatégorieFoyer Hébergement Adultes Handicapés
CommunePelousey 25170
DépartementDoubs (25)
Téléphone0381550928
SIRET77557133400280
Statut juridique du gestionnaireAssociation Loi 1901 non Reconnue d'Utilité Publique
Code commune (INSEE)25448
Date d’ouverture22/10/1982
Première autorisation22/10/1982
Code APE de l’entité juridique88.99B
Entité juridique gestionnaireADAPEI DE BESANCON (FINESS 250006103)
SIREN de l’entité juridique775571334

Plusieurs établissements à vérifier ? Dites-nous lesquels.

Activités et capacités

Activités exercées1
Natures d’activitéModalité sanitaire réglementée
Capacité déclarée36

Activités exercées

Nature DepuisJusqu’au Capacité
Modalité sanitaire réglementée22/10/1982sans terme36

Autorisations de l’entité juridique

N° ARHGOS NatureDepuis Échéance
—Modalité sanitaire réglementée22/11/2006sans terme
—Modalité sanitaire réglementée22/10/1982sans terme
—Modalité sanitaire réglementée22/11/2006sans terme

Autres établissements du même gestionnaire

ADAPEI DE BESANCON exploite 2 établissements enregistrés au répertoire.

Une inscription au répertoire n’est ni un agrément de qualité ni une preuve d’activité aujourd’hui. La capacité mêle lits et places ; les autorisations sont portées par l’entité juridique. Ce site n’est ni l’ANS ni une ARS — limites et méthode.