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numero-finess

HDJ CMP ENFANT PONTARLIER CHS NOVILLAR — FINESS 250016474

N° FINESS250016474
Raison socialeHDJ CMP ENFANT PONTARLIER CHS NOVILLAR
CatégorieCentre Hospitalier Spécialisé lutte Maladies Mentales
Adresse17 RUE DE MORTEAU
CommunePontarlier (25300)
DépartementDoubs (25)
Téléphone0381468712
SIRET26250429300487
Statut juridique du gestionnaireEtablissement Public Départemental d'Hospitalisation
Code commune (INSEE)25462
Coordonnées46.909589, 6.357673
Date d’ouverture21/12/2015
Première autorisation21/12/2015
Code APE de l’entité juridique86.10Z
Entité juridique gestionnaireCENTRE HOSPITALIER DE NOVILLARS (FINESS 250000460)
SIREN de l’entité juridique262504293

Plusieurs établissements à vérifier ? Dites-nous lesquels.

Activités et capacités

Activités exercées5
Natures d’activitéActivité sanitaire diverse réglementée

Activités exercées

Nature DepuisJusqu’au Capacité
Activité sanitaire diverse réglementée21/12/2015sans terme—
Activité sanitaire diverse réglementée16/07/2026sans terme—
Activité sanitaire diverse réglementée16/07/2026sans terme—
Activité sanitaire diverse réglementée16/07/2026sans terme—
Activité sanitaire diverse réglementée16/07/2026sans terme—

Autorisations de l’entité juridique

N° ARHGOS NatureDepuis Échéance
27-43-76062Modalité de formation09/03/202231/08/2029
BFC-QA004-00792_01Modalité de matériel lourd14/08/202514/08/2032
BFC-QA004-00793_01Modalité de matériel lourd14/08/202514/08/2032
BFC-QA004-00794_01Modalité de matériel lourd14/08/202514/08/2032
BFC-QA004-00795_01Modalité de matériel lourd14/08/202514/08/2032
—Activité sanitaire diverse réglementée19/09/2024sans terme
—Activité sanitaire diverse réglementée30/12/1985sans terme
—Activité sanitaire diverse réglementée30/12/1985sans terme
—Activité sanitaire diverse réglementée06/01/2016sans terme
—Activité sanitaire diverse réglementée—sans terme
—Activité sanitaire diverse réglementée—sans terme
—Activité sanitaire diverse réglementée—sans terme

Autres établissements du même gestionnaire

CENTRE HOSPITALIER DE NOVILLARS exploite 22 établissements enregistrés au répertoire.

11 autres non listés — voir la fiche de l’entité juridique 250000460.

Une inscription au répertoire n’est ni un agrément de qualité ni une preuve d’activité aujourd’hui. La capacité mêle lits et places ; les autorisations sont portées par l’entité juridique. Ce site n’est ni l’ANS ni une ARS — limites et méthode.