Aller au contenu
numero-finess

LITS HALTE SOINS SANTE — FINESS 250017258

N° FINESS250017258
Raison socialeLITS HALTE SOINS SANTE
CatégorieLits Halte Soins Santé (L.H.S.S.)
Adresse2 RUE PIERRE MESNAGE
CommuneBesancon (25000)
DépartementDoubs (25)
Téléphone0381412121
SIRET26250056400832
Statut juridique du gestionnaireAutre Collectivité Territoriale
Code commune (INSEE)25056
Coordonnées47.249023, 5.996778
Date d’ouverture01/01/2010
Première autorisation31/03/2010
Code APE de l’entité juridique88.99B
Entité juridique gestionnaireCCAS (FINESS 250006079)
SIREN de l’entité juridique262500564

Plusieurs établissements à vérifier ? Dites-nous lesquels.

Activités et capacités

Activités exercées1
Natures d’activitéModalité sanitaire réglementée
Capacité déclarée22

Activités exercées

Nature DepuisJusqu’au Capacité
Modalité sanitaire réglementée28/11/2019sans terme22

Autorisations de l’entité juridique

N° ARHGOS NatureDepuis Échéance
—Modalité sanitaire réglementée24/12/2024sans terme
—Modalité sanitaire réglementée04/11/2019sans terme
—Modalité sanitaire réglementée01/05/2009sans terme
—Modalité sanitaire réglementée22/10/2001sans terme
—Modalité sanitaire réglementée21/06/2017sans terme
—Modalité sanitaire réglementée21/06/2017sans terme
—Modalité sanitaire réglementée03/03/1903sans terme
—Modalité sanitaire réglementée03/03/1903sans terme
—Modalité sanitaire réglementée28/11/2019sans terme
—Modalité sanitaire réglementée03/01/2017sans terme
—Modalité sanitaire réglementée03/01/2017sans terme
—Modalité sanitaire réglementée01/01/2023sans terme

Autres établissements du même gestionnaire

CCAS exploite 18 établissements enregistrés au répertoire.

7 autres non listés — voir la fiche de l’entité juridique 250006079.

Une inscription au répertoire n’est ni un agrément de qualité ni une preuve d’activité aujourd’hui. La capacité mêle lits et places ; les autorisations sont portées par l’entité juridique. Ce site n’est ni l’ANS ni une ARS — limites et méthode.