Aller au contenu
numero-finess

MAISON RELAIS - RESIDENCE ACCUEIL APAT — FINESS 250018835

N° FINESS250018835
Raison socialeMAISON RELAIS - RESIDENCE ACCUEIL APAT
CatégorieMaisons Relais - Pensions de Famille
Adresse7 RUE DU LYCEE
CommunePontarlier (25300)
DépartementDoubs (25)
Téléphone0381391517
SIRET30647464400011
Statut juridique du gestionnaireAssociation Loi 1901 non Reconnue d'Utilité Publique
Code commune (INSEE)25462
Coordonnées46.916535, 6.347126
Date d’ouverture09/10/2003
Première autorisation09/10/2003
Code APE de l’entité juridique87.90B
Entité juridique gestionnaireAPAT (FINESS 250016854)
SIREN de l’entité juridique306474644

Plusieurs établissements à vérifier ? Dites-nous lesquels.

Activités et capacités

Activités exercées1
Natures d’activitéActivité sociale réglementée
Capacité déclarée90

Activités exercées

Nature DepuisJusqu’au Capacité
Activité sociale réglementée01/12/2011sans terme90

Autorisations de l’entité juridique

N° ARHGOS NatureDepuis Échéance
—Activité sociale réglementée18/10/2010sans terme
—Activité sociale réglementée01/12/2011sans terme
—Activité sociale réglementée27/12/2017sans terme

Autres établissements du même gestionnaire

APAT exploite 3 établissements enregistrés au répertoire.

Une inscription au répertoire n’est ni un agrément de qualité ni une preuve d’activité aujourd’hui. La capacité mêle lits et places ; les autorisations sont portées par l’entité juridique. Ce site n’est ni l’ANS ni une ARS — limites et méthode.