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MAISON ACCUEIL ET RESIDENCE POUR AUTONOMIE PAYS COURBET ORNA — FINESS 250021086

N° FINESS250021086
Raison socialeMAISON ACCUEIL ET RESIDENCE POUR AUTONOMIE PAYS COURBET ORNA
CatégorieRésidences autonomie
Adresse7 RUE MAHAUT D'ARTOIS
CommuneOrnans 25290
DépartementDoubs (25)
Téléphone0381821513
SIRET83301201600782
Statut juridique du gestionnaireAssociation Loi 1901 non Reconnue d'Utilité Publique
Code commune (INSEE)25434
Coordonnées47.11056, 6.146161
Date d’ouverture17/06/2019
Première autorisation17/06/2019
Code APE de l’entité juridique88.91B
Entité juridique gestionnairePEP 21 (FINESS 210781282)
SIREN de l’entité juridique833012016

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Activités et capacités

Activités exercées3
Natures d’activitéModalité sanitaire réglementée
Capacité déclarée60

Activités exercées

Nature DepuisJusqu’au Capacité
Modalité sanitaire réglementée17/06/2019sans terme54
Modalité sanitaire réglementée17/06/2019sans terme2
Modalité sanitaire réglementée17/06/2019sans terme4

Autorisations de l’entité juridique

N° ARHGOS NatureDepuis Échéance
—Modalité sanitaire réglementée10/07/2019sans terme
—Modalité sanitaire réglementée10/07/2019sans terme
—Modalité sanitaire réglementée10/07/2019sans terme
—Modalité sanitaire réglementée19/01/2011sans terme
—Modalité sanitaire réglementée17/06/2019sans terme
—Modalité sanitaire réglementée30/12/2019sans terme
—Activité sociale réglementée04/07/2016sans terme
—Activité sociale réglementée11/01/2022sans terme
—Activité sociale réglementée11/01/2022sans terme
—Activité sociale réglementée01/06/2017sans terme
—Activité sociale réglementée11/01/2022sans terme
—Activité sociale réglementée11/01/2022sans terme

Autres établissements du même gestionnaire

PEP 21 exploite 12 établissements enregistrés au répertoire.

1 autres non listés — voir la fiche de l’entité juridique 210781282.

Une inscription au répertoire n’est ni un agrément de qualité ni une preuve d’activité aujourd’hui. La capacité mêle lits et places ; les autorisations sont portées par l’entité juridique. Ce site n’est ni l’ANS ni une ARS — limites et méthode.