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SESSAD LES BRUYERES -SITE LESPINASSE — FINESS 310037692

N° FINESS310037692
Raison socialeSESSAD LES BRUYERES -SITE LESPINASSE
CatégorieService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile
Adresse4 ROUTE DE L'HERS
CommuneLespinasse 31150
DépartementHaute-Garonne (31)
Statut juridique du gestionnaireAssociation Loi 1901 Reconnue d'Utilité Publique
Code commune (INSEE)31293
Coordonnées43.711586, 1.392227
Date d’ouverture24/09/2025
Première autorisation24/09/2025
Code APE de l’entité juridique87.10B
Entité juridique gestionnaireARSEAA (FINESS 310782446)
SIREN de l’entité juridique775581218

Plusieurs établissements à vérifier ? Dites-nous lesquels.

Activités et capacités

Activités exercées1
Natures d’activitéModalité sanitaire réglementée
Capacité déclarée20

Activités exercées

Nature DepuisJusqu’au Capacité
Modalité sanitaire réglementée24/09/2025sans terme20

Autorisations de l’entité juridique

N° ARHGOS NatureDepuis Échéance
OCC-QA004-00994_01Modalité de matériel lourd23/05/202522/05/2032
—Équipement réglementé21/12/2022sans terme
—Équipement réglementé10/04/2020sans terme
—Équipement réglementé21/12/2022sans terme
—Équipement réglementé21/12/2022sans terme
—Équipement réglementé21/12/2022sans terme
—Équipement réglementé06/05/2020sans terme
—Équipement réglementé24/05/2011sans terme
—Équipement réglementé13/03/1990sans terme
—Équipement réglementé13/04/2019sans terme
—Équipement réglementé18/04/2019sans terme
—Équipement réglementé18/04/2019sans terme

Autres établissements du même gestionnaire

ARSEAA exploite 100 établissements enregistrés au répertoire.

89 autres non listés — voir la fiche de l’entité juridique 310782446.

Une inscription au répertoire n’est ni un agrément de qualité ni une preuve d’activité aujourd’hui. La capacité mêle lits et places ; les autorisations sont portées par l’entité juridique. Ce site n’est ni l’ANS ni une ARS — limites et méthode.