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POLE RIVES GARONNE ITEP ENFANTS - CHARTA — FINESS 310780705

N° FINESS310780705
Raison socialePOLE RIVES GARONNE ITEP ENFANTS - CHARTA
CatégorieInstitut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (I.T.E.P.)
Adresse35 ROUTE D'AUSSONNE
CommuneCornebarrieu 31700
DépartementHaute-Garonne (31)
Téléphone0534272300
SIRET77558121800135
Statut juridique du gestionnaireAssociation Loi 1901 Reconnue d'Utilité Publique
Code commune (INSEE)31150
Coordonnées43.656835, 1.324252
Date d’ouverture01/08/1971
Première autorisation03/01/2017
Code APE de l’entité juridique87.10B
Entité juridique gestionnaireARSEAA (FINESS 310782446)
SIREN de l’entité juridique775581218

Plusieurs établissements à vérifier ? Dites-nous lesquels.

Activités et capacités

Activités exercées1
Natures d’activitéModalité sanitaire réglementée
Capacité déclarée50

Activités exercées

Nature DepuisJusqu’au Capacité
Modalité sanitaire réglementée20/06/2025sans terme50

Autorisations de l’entité juridique

N° ARHGOS NatureDepuis Échéance
OCC-QA004-00994_01Modalité de matériel lourd23/05/202522/05/2032
—Équipement réglementé21/12/2022sans terme
—Équipement réglementé10/04/2020sans terme
—Équipement réglementé21/12/2022sans terme
—Équipement réglementé21/12/2022sans terme
—Équipement réglementé21/12/2022sans terme
—Équipement réglementé06/05/2020sans terme
—Équipement réglementé24/05/2011sans terme
—Équipement réglementé13/03/1990sans terme
—Équipement réglementé13/04/2019sans terme
—Équipement réglementé18/04/2019sans terme
—Équipement réglementé18/04/2019sans terme

Autres établissements du même gestionnaire

ARSEAA exploite 100 établissements enregistrés au répertoire.

89 autres non listés — voir la fiche de l’entité juridique 310782446.

Une inscription au répertoire n’est ni un agrément de qualité ni une preuve d’activité aujourd’hui. La capacité mêle lits et places ; les autorisations sont portées par l’entité juridique. Ce site n’est ni l’ANS ni une ARS — limites et méthode.