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numero-finess

MAISON PERCE NEIGE DE CREMIEU — FINESS 380026872

N° FINESS380026872
Raison socialeMAISON PERCE NEIGE DE CREMIEU
CatégorieEtab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées
AdresseCHEMIN DE LA CHAITE
CommuneCremieu 38460
DépartementIsère (38)
Statut juridique du gestionnaireFondation
Code commune (INSEE)38138
Coordonnées45.72161, 5.244502
Date d’ouverture29/11/2022
Première autorisation29/11/2022
Code APE de l’entité juridique88.99B
Entité juridique gestionnaireFONDATION PERCE NEIGE (FINESS 920809829)
SIREN de l’entité juridique785041005

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Activités et capacités

Activités exercées2
Natures d’activitéModalité sanitaire réglementée
Capacité déclarée45

Activités exercées

Nature DepuisJusqu’au Capacité
Modalité sanitaire réglementée30/11/2022sans terme40
Modalité sanitaire réglementée30/11/2022sans terme5

Autorisations de l’entité juridique

N° ARHGOS NatureDepuis Échéance
—Modalité sanitaire réglementée15/11/2025sans terme
—Modalité sanitaire réglementée15/11/2025sans terme
—Modalité sanitaire réglementée31/03/2005sans terme
—Modalité sanitaire réglementée03/01/2017sans terme
—Modalité sanitaire réglementée04/01/2017sans terme
—Modalité sanitaire réglementée24/09/2013sans terme
—Modalité sanitaire réglementée03/01/2017sans terme
—Modalité sanitaire réglementée29/08/2005sans terme
—Modalité sanitaire réglementée03/01/2017sans terme
—Modalité sanitaire réglementée03/01/2017sans terme
—Modalité sanitaire réglementée03/01/2017sans terme
—Modalité sanitaire réglementée03/01/2017sans terme

Fondation reconnue d'utilité publique

Le gestionnaire de cet établissement est inscrit au Répertoire National des Fondations sous le numéro 092-FRUP-00056-05, au titre « FONDATION PERCE-NEIGE ».

Autres établissements du même gestionnaire

FONDATION PERCE NEIGE exploite 58 établissements enregistrés au répertoire.

47 autres non listés — voir la fiche de l’entité juridique 920809829.

Une inscription au répertoire n’est ni un agrément de qualité ni une preuve d’activité aujourd’hui. La capacité mêle lits et places ; les autorisations sont portées par l’entité juridique. Ce site n’est ni l’ANS ni une ARS — limites et méthode.