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numero-finess

DITEP OXANCE — FINESS 380780551

N° FINESS380780551
Raison socialeDITEP OXANCE
CatégorieInstitut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (I.T.E.P.)
AdresseHAMEAU LA BOUILLAT
CommuneAutrans Meaudre En Vercors 38112
DépartementIsère (38)
Téléphone0476952072
SIRET77576184400601
Statut juridique du gestionnaireSociété Mutualiste
Code commune (INSEE)38225
Date d’ouverture01/04/2010
Première autorisation01/06/2025
Code APE de l’entité juridique65.12Z
Entité juridique gestionnaireOXANCE MUTUELLES DE FRANCE (FINESS 690048111)
SIREN de l’entité juridique775761844

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Activités et capacités

Activités exercées4
Natures d’activitéModalité sanitaire réglementée, Activité sanitaire diverse réglementée
Capacité déclarée102

Activités exercées

Nature DepuisJusqu’au Capacité
Modalité sanitaire réglementée08/10/2025sans terme24
Modalité sanitaire réglementée08/10/2025sans terme8

Autorisations de l’entité juridique

N° ARHGOS NatureDepuis Échéance
—Activité sanitaire diverse réglementée20/10/1999sans terme
—Activité sanitaire diverse réglementée30/11/1993sans terme
—Activité sanitaire diverse réglementée04/05/1994sans terme
—Activité sanitaire diverse réglementée17/01/1996sans terme
—Activité sanitaire diverse réglementée08/02/2016sans terme
—Activité sanitaire diverse réglementée01/02/1978sans terme
—Activité sanitaire diverse réglementée13/03/2000sans terme
—Activité sanitaire diverse réglementée24/01/1995sans terme
—Activité sanitaire diverse réglementée25/10/1999sans terme
—Activité sanitaire diverse réglementée01/06/1989sans terme
—Activité sanitaire diverse réglementée16/01/2014sans terme
—Activité sanitaire diverse réglementée16/01/2014sans terme

Autres établissements du même gestionnaire

OXANCE MUTUELLES DE FRANCE exploite 62 établissements enregistrés au répertoire.

51 autres non listés — voir la fiche de l’entité juridique 690048111.

Une inscription au répertoire n’est ni un agrément de qualité ni une preuve d’activité aujourd’hui. La capacité mêle lits et places ; les autorisations sont portées par l’entité juridique. Ce site n’est ni l’ANS ni une ARS — limites et méthode.