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numero-finess

SECTION HEBERGEMENT PERMANENT DU FOYER ORCHAMPS — FINESS 390786564

N° FINESS390786564
Raison socialeSECTION HEBERGEMENT PERMANENT DU FOYER ORCHAMPS
CatégorieFoyer de Vie pour Adultes Handicapés
Adresse3 RUE DE L EGLISE
CommuneOrchamps 39700
DépartementJura (39)
Téléphone0384812099
SIRET26390024300167
Statut juridique du gestionnaireEtablissement Social et Médico-Social Communal
Code commune (INSEE)39396
Coordonnées47.148386, 5.656822
Date d’ouverture01/04/1993
Première autorisation03/01/2017
Code APE de l’entité juridique88.10B
Entité juridique gestionnaireETAPES DOLE (FINESS 390783769)
SIREN de l’entité juridique263900243

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Activités et capacités

Activités exercées2
Natures d’activitéModalité sanitaire réglementée
Capacité déclarée30

Activités exercées

Nature DepuisJusqu’au Capacité
Modalité sanitaire réglementée03/01/2017sans terme11
Modalité sanitaire réglementée03/01/2017sans terme19

Autorisations de l’entité juridique

N° ARHGOS NatureDepuis Échéance
—Modalité sanitaire réglementée03/01/2017sans terme
—Modalité sanitaire réglementée30/06/2011sans terme
—Modalité sanitaire réglementée28/04/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée02/05/2025sans terme
—Modalité sanitaire réglementée16/03/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée16/03/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée28/04/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée16/03/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée16/03/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée16/03/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée02/05/2025sans terme
—Modalité sanitaire réglementée02/05/2025sans terme

Autres établissements du même gestionnaire

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Une inscription au répertoire n’est ni un agrément de qualité ni une preuve d’activité aujourd’hui. La capacité mêle lits et places ; les autorisations sont portées par l’entité juridique. Ce site n’est ni l’ANS ni une ARS — limites et méthode.