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numero-finess

L'APARTE — FINESS 460008311

N° FINESS460008311
Raison socialeL'APARTE
CatégorieEtablissement Expérimental Enfance Protégée
CommuneLeyme 46120
DépartementLot (46)
Téléphone0565342772
Statut juridique du gestionnaireAssociation Loi 1901 Reconnue d'Utilité Publique
Code commune (INSEE)46170
Date d’ouverture28/12/2023
Première autorisation28/12/2023
Code APE de l’entité juridique87.10B
Entité juridique gestionnaireARSEAA (FINESS 310782446)
SIREN de l’entité juridique775581218

Plusieurs établissements à vérifier ? Dites-nous lesquels.

Activités et capacités

Activités exercées1
Natures d’activitéActivité sociale réglementée
Capacité déclarée20

Activités exercées

Nature DepuisJusqu’au Capacité
Activité sociale réglementée28/12/2023sans terme20

Autorisations de l’entité juridique

N° ARHGOS NatureDepuis Échéance
OCC-QA004-00994_01Modalité de matériel lourd23/05/202522/05/2032
—Équipement réglementé21/12/2022sans terme
—Équipement réglementé10/04/2020sans terme
—Équipement réglementé21/12/2022sans terme
—Équipement réglementé21/12/2022sans terme
—Équipement réglementé21/12/2022sans terme
—Équipement réglementé06/05/2020sans terme
—Équipement réglementé24/05/2011sans terme
—Équipement réglementé13/03/1990sans terme
—Équipement réglementé13/04/2019sans terme
—Équipement réglementé18/04/2019sans terme
—Équipement réglementé18/04/2019sans terme

Autres établissements du même gestionnaire

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89 autres non listés — voir la fiche de l’entité juridique 310782446.

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