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numero-finess

ITEP DE GRAVELINES — FINESS 590058616

N° FINESS590058616
Raison socialeITEP DE GRAVELINES
CatégorieInstitut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (I.T.E.P.)
Adresse9 RUE DU MOULIN
CommuneGravelines (59820)
DépartementNord (59)
Statut juridique du gestionnaireAssociation Loi 1901 Reconnue d'Utilité Publique
Code commune (INSEE)59273
Coordonnées50.989122, 2.139709
Date d’ouverture07/12/2015
Première autorisation07/12/2015
Code APE de l’entité juridique88.10C
Entité juridique gestionnaireAFEJI HAUTS-DE-FRANCE (FINESS 590799912)
SIREN de l’entité juridique304576218

Plusieurs établissements à vérifier ? Dites-nous lesquels.

Activités et capacités

Activités exercées4
Natures d’activitéModalité sanitaire réglementée
Capacité déclarée106

Activités exercées

Nature DepuisJusqu’au Capacité
Modalité sanitaire réglementée21/10/2021sans terme50
Modalité sanitaire réglementée17/12/2021sans terme18
Modalité sanitaire réglementée15/04/2026sans terme24
Modalité sanitaire réglementée06/08/2026sans terme14

Autorisations de l’entité juridique

N° ARHGOS NatureDepuis Échéance
HDF-QA004-00306_01Modalité de matériel lourd17/12/202416/12/2031
—Activité sociale réglementée02/02/2022sans terme
—Activité sociale réglementée09/03/2022sans terme
—Activité sociale réglementée02/02/2022sans terme
—Activité sociale réglementée02/02/2022sans terme
—Modalité sanitaire réglementée04/01/2013sans terme
—Modalité sanitaire réglementée27/06/2019sans terme
—Modalité sanitaire réglementée03/01/2017sans terme
—Modalité sanitaire réglementée03/01/2017sans terme
—Modalité sanitaire réglementée01/04/2009sans terme
—Modalité sanitaire réglementée03/01/2017sans terme
—Modalité sanitaire réglementée19/12/2019sans terme

Autres établissements du même gestionnaire

AFEJI HAUTS-DE-FRANCE exploite 75 établissements enregistrés au répertoire.

64 autres non listés — voir la fiche de l’entité juridique 590799912.

Une inscription au répertoire n’est ni un agrément de qualité ni une preuve d’activité aujourd’hui. La capacité mêle lits et places ; les autorisations sont portées par l’entité juridique. Ce site n’est ni l’ANS ni une ARS — limites et méthode.