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INSTITUT THERAPEUTIQUE EDUCATIF ET PEDAGOGIQUE — FINESS 680000387

N° FINESS680000387
Raison socialeINSTITUT THERAPEUTIQUE EDUCATIF ET PEDAGOGIQUE
CatégorieInstitut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (I.T.E.P.)
Adresse15 RUE DU NOYER
CommuneIllzach (68312)
DépartementHaut-Rhin (68)
Téléphone0389524342
SIRET77892142900032
Statut juridique du gestionnaireAssociation de Droit Local
Code commune (INSEE)68154
Coordonnées47.782496, 7.350526
Date d’ouverture01/01/1954
Première autorisation03/01/2017
Code APE de l’entité juridique87.90A
Entité juridique gestionnaireFONDATION SAINT-JACQUES (FINESS 680000510)
SIREN de l’entité juridique778921429

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Activités et capacités

Activités exercées8
Natures d’activitéModalité sanitaire réglementée
Capacité déclarée200

Activités exercées

Nature DepuisJusqu’au Capacité
Modalité sanitaire réglementée27/01/2020sans terme48
Modalité sanitaire réglementée27/01/2020sans terme36
Modalité sanitaire réglementée27/01/2020sans terme50
Modalité sanitaire réglementée03/03/2026sans terme22

Autorisations de l’entité juridique

N° ARHGOS NatureDepuis Échéance
—Modalité sanitaire réglementée27/01/2020sans terme
—Modalité sanitaire réglementée03/03/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée27/01/2020sans terme
—Modalité sanitaire réglementée27/01/2020sans terme
—Activité sociale réglementée28/01/1994sans terme
—Activité sociale réglementée28/09/2010sans terme
—Activité sociale réglementée08/08/2014sans terme

Fondation reconnue d'utilité publique

Le gestionnaire de cet établissement est inscrit au Répertoire National des Fondations sous le numéro 068-FRUP-00060-10, au titre « INSTITUTION PROTESTANTE SAINT JACQUES ».

Autres établissements du même gestionnaire

FONDATION SAINT-JACQUES exploite 4 établissements enregistrés au répertoire.

Une inscription au répertoire n’est ni un agrément de qualité ni une preuve d’activité aujourd’hui. La capacité mêle lits et places ; les autorisations sont portées par l’entité juridique. Ce site n’est ni l’ANS ni une ARS — limites et méthode.