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ACCUEIL THERAPEUTIQUE EDUCATIF OU DE LOISIR (ATEL) — FINESS 710015660

N° FINESS710015660
Raison socialeACCUEIL THERAPEUTIQUE EDUCATIF OU DE LOISIR (ATEL)
CatégorieEtablissement Expérimental pour Adultes Handicapés
CommuneSaint Martin La Patrouille 71460
DépartementSaône-et-Loire (71)
Téléphone0607603962
SIRET81888018900019
Statut juridique du gestionnaireAssociation Loi 1901 non Reconnue d'Utilité Publique
Code commune (INSEE)71458
Date d’ouverture01/04/2017
Première autorisation15/11/2017
Code APE de l’entité juridique94.99Z
Entité juridique gestionnaireLE JARDIN DES 7 SENS (FINESS 710015652)
SIREN de l’entité juridique818880189

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Activités et capacités

Activités exercées2
Natures d’activitéModalité sanitaire réglementée
Capacité déclarée16

Activités exercées

Nature DepuisJusqu’au Capacité
Modalité sanitaire réglementée15/11/2017sans terme8
Modalité sanitaire réglementée15/11/2017sans terme8

Autorisations de l’entité juridique

N° ARHGOS NatureDepuis Échéance
—Modalité sanitaire réglementée15/11/2017sans terme
—Modalité sanitaire réglementée15/11/2017sans terme

Une inscription au répertoire n’est ni un agrément de qualité ni une preuve d’activité aujourd’hui. La capacité mêle lits et places ; les autorisations sont portées par l’entité juridique. Ce site n’est ni l’ANS ni une ARS — limites et méthode.