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APPARTEMENTS DE SOUTIEN LES HAUTS DE CHOSAL — FINESS 740020029

N° FINESS740020029
Raison socialeAPPARTEMENTS DE SOUTIEN LES HAUTS DE CHOSAL
CatégorieEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées
Adresse75 CHEMIN DES FOURCHES
CommuneCruseilles 74350
DépartementHaute-Savoie (74)
Statut juridique du gestionnaireAssociation Loi 1901 non Reconnue d'Utilité Publique
Code commune (INSEE)74096
Coordonnées46.025647, 6.109703
Date d’ouverture13/10/2016
Première autorisation13/10/2016
Code APE de l’entité juridique88.99B
Entité juridique gestionnaireAAPEI EPANOU (FINESS 740787858)
SIREN de l’entité juridique775654536

Plusieurs établissements à vérifier ? Dites-nous lesquels.

Activités et capacités

Activités exercées1
Natures d’activitéModalité sanitaire réglementée
Capacité déclarée40

Activités exercées

Nature DepuisJusqu’au Capacité
Modalité sanitaire réglementée30/07/2024sans terme40

Autorisations de l’entité juridique

N° ARHGOS NatureDepuis Échéance
—Modalité sanitaire réglementée18/06/2016sans terme
—Modalité sanitaire réglementée13/04/2016sans terme
—Modalité sanitaire réglementée18/06/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée18/06/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée18/06/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée18/06/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée24/03/2022sans terme
—Modalité sanitaire réglementée18/06/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée18/06/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée18/06/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée24/03/2022sans terme
—Modalité sanitaire réglementée03/01/2017sans terme

Autres établissements du même gestionnaire

AAPEI EPANOU exploite 18 établissements enregistrés au répertoire.

7 autres non listés — voir la fiche de l’entité juridique 740787858.

Une inscription au répertoire n’est ni un agrément de qualité ni une preuve d’activité aujourd’hui. La capacité mêle lits et places ; les autorisations sont portées par l’entité juridique. Ce site n’est ni l’ANS ni une ARS — limites et méthode.