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numero-finess

APPARTEMENTS DE COORDINATION THERAPEUTIQUE — FINESS 760032011

N° FINESS760032011
Raison socialeAPPARTEMENTS DE COORDINATION THERAPEUTIQUE
CatégorieAppartement de Coordination Thérapeutique (A.C.T.)
Adresse34 RUE PIERRE CORNEILLE
CommuneSotteville Les Rouen (76300)
DépartementSeine-Maritime (76)
SIRET33296273700034
Statut juridique du gestionnaireAssociation Loi 1901 non Reconnue d'Utilité Publique
Code commune (INSEE)76681
Coordonnées49.42238, 1.090997
Date d’ouverture22/12/2011
Première autorisation22/12/2011
Code APE de l’entité juridique87.20B
Entité juridique gestionnaireASS LA BOUSSOLE (FINESS 760009175)
SIREN de l’entité juridique332962737

Plusieurs établissements à vérifier ? Dites-nous lesquels.

Activités et capacités

Activités exercées2
Natures d’activitéModalité sanitaire réglementée
Capacité déclarée100

Activités exercées

Nature DepuisJusqu’au Capacité
Modalité sanitaire réglementée26/09/2025sans terme44
Modalité sanitaire réglementée26/09/2025sans terme56

Autorisations de l’entité juridique

N° ARHGOS NatureDepuis Échéance
—Modalité sanitaire réglementée31/03/2010sans terme
—Modalité sanitaire réglementée26/09/2025sans terme
—Modalité sanitaire réglementée26/09/2025sans terme
—Modalité sanitaire réglementée26/09/2025sans terme
—Modalité sanitaire réglementée26/09/2025sans terme
—Modalité sanitaire réglementée22/01/2010sans terme

Autres établissements du même gestionnaire

ASS LA BOUSSOLE exploite 4 établissements enregistrés au répertoire.

Une inscription au répertoire n’est ni un agrément de qualité ni une preuve d’activité aujourd’hui. La capacité mêle lits et places ; les autorisations sont portées par l’entité juridique. Ce site n’est ni l’ANS ni une ARS — limites et méthode.