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numero-finess

RESIDENCE SOCIALE MOSAÏCA — FINESS 830020616

N° FINESS830020616
Raison socialeRESIDENCE SOCIALE MOSAÏCA
CatégorieAutre Résidence Sociale (hors Maison Relais, Pension de Fami
Adresse320 AVENUE LOUISE MICHEL
CommuneLa Seyne Sur Mer (83500)
DépartementVar (83)
Téléphone0494879794
SIRET37933347900119
Statut juridique du gestionnaireAssociation Loi 1901 non Reconnue d'Utilité Publique
Code commune (INSEE)83126
Coordonnées43.108055, 5.863944
Date d’ouverture23/05/2011
Première autorisation23/05/2011
Code APE de l’entité juridique87.90B
Entité juridique gestionnaireAPI PROVENCE (FINESS 060017399)
SIREN de l’entité juridique379333479

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Activités et capacités

Activités exercées1
Natures d’activitéActivité sociale réglementée
Capacité déclarée86

Activités exercées

Nature DepuisJusqu’au Capacité
Activité sociale réglementée05/11/2013sans terme86

Autorisations de l’entité juridique

N° ARHGOS NatureDepuis Échéance
—Activité sociale réglementée01/10/2018sans terme
—Activité sociale réglementée03/01/2017sans terme
—Modalité sanitaire réglementée14/06/2024sans terme
—Modalité sanitaire réglementée03/01/2017sans terme
—Modalité sanitaire réglementée26/11/2019sans terme
—Modalité sanitaire réglementée14/06/2024sans terme
—Modalité sanitaire réglementée26/11/2019sans terme
—Modalité sanitaire réglementée14/06/2024sans terme
—Activité sociale réglementée13/10/2015sans terme
—Activité sociale réglementée16/03/2009sans terme
—Activité sociale réglementée09/11/2009sans terme
—Activité sociale réglementée10/12/2021sans terme

Autres établissements du même gestionnaire

API PROVENCE exploite 46 établissements enregistrés au répertoire.

35 autres non listés — voir la fiche de l’entité juridique 060017399.

Une inscription au répertoire n’est ni un agrément de qualité ni une preuve d’activité aujourd’hui. La capacité mêle lits et places ; les autorisations sont portées par l’entité juridique. Ce site n’est ni l’ANS ni une ARS — limites et méthode.