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DISPOSITIF D'ACCOMP MÉDICO ÉDUCATIF 90 FAEC — FINESS 900003492

N° FINESS900003492
Raison socialeDISPOSITIF D'ACCOMP MÉDICO ÉDUCATIF 90 FAEC
CatégorieInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)
AdresseHAMEAU SAINT NICOLAS
CommuneRougemont Le Chateau 90110
DépartementTerritoire de Belfort (90)
Téléphone0384586180
SIRET32730845800287
Statut juridique du gestionnaireFondation
Code commune (INSEE)90089
Coordonnées47.750412, 6.938386
Date d’ouverture01/10/1950
Première autorisation03/01/2017
Code APE de l’entité juridique88.99B
Entité juridique gestionnaireFONDATION ARC EN CIEL (FINESS 250006335)
SIREN de l’entité juridique327308458

Plusieurs établissements à vérifier ? Dites-nous lesquels.

Activités et capacités

Activités exercées2
Natures d’activitéModalité sanitaire réglementée

Activités exercées

Nature DepuisJusqu’au Capacité
Modalité sanitaire réglementée05/02/2026sans terme—
Modalité sanitaire réglementée05/02/2026sans terme—

Autorisations de l’entité juridique

N° ARHGOS NatureDepuis Échéance
27-43-42200Modalité de matériel lourd29/06/201028/12/2027
27-43-42153Modalité de matériel lourd29/06/201028/12/2027
27-43-42151Modalité de matériel lourd29/06/201028/12/2027
27-43-42198Modalité de matériel lourd29/06/201028/12/2027
27-43-42054Modalité de matériel lourd29/06/201028/12/2027
27-43-42155Modalité de matériel lourd29/06/201028/12/2027
27-43-42156Modalité de matériel lourd29/06/201028/12/2027
27-43-42053Modalité de matériel lourd29/06/201028/12/2027
BFC-QA050-00019_01Modalité de matériel lourd27/12/202427/12/2031
BFC-QA050-00028_01Modalité de matériel lourd27/12/202427/12/2031
BFC-QA050-00143_01Modalité de matériel lourd30/12/202430/12/2031
—Modalité sanitaire réglementée03/01/2017sans terme

Fondation reconnue d'utilité publique

Le gestionnaire de cet établissement est inscrit au Répertoire National des Fondations sous le numéro 025-FRUP-00001-05, au titre « FONDATION D’ACTION SOCIALE ET CULTURELLE DU PAYS DE MONTBÉLIARD ».

Autres établissements du même gestionnaire

FONDATION ARC EN CIEL exploite 19 établissements enregistrés au répertoire.

8 autres non listés — voir la fiche de l’entité juridique 250006335.

Une inscription au répertoire n’est ni un agrément de qualité ni une preuve d’activité aujourd’hui. La capacité mêle lits et places ; les autorisations sont portées par l’entité juridique. Ce site n’est ni l’ANS ni une ARS — limites et méthode.