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CENTRE EDUCATIF PROFESSIONNEL LA DOUCE — FINESS 900004060

N° FINESS900004060
Raison socialeCENTRE EDUCATIF PROFESSIONNEL LA DOUCE
CatégorieMaison d'Enfants à Caractère Social
Adresse30 GRANDE RUE FRANCOIS MITTERAND
CommuneBavilliers 90800
DépartementTerritoire de Belfort (90)
Téléphone0384559400
SIRET77832938300062
Statut juridique du gestionnaireAssociation Loi 1901 non Reconnue d'Utilité Publique
Code commune (INSEE)90008
Coordonnées47.621367, 6.835812
Date d’ouverture01/01/2016
Première autorisation01/01/2016
Code APE de l’entité juridique87.90A
Entité juridique gestionnaireASEA NORD FRANCHE-COMTE (FINESS 250001005)
SIREN de l’entité juridique778329383

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Activités et capacités

Activités exercées5
Natures d’activitéActivité sociale réglementée
Capacité déclarée476

Activités exercées

Nature DepuisJusqu’au Capacité
Activité sociale réglementée20/05/2025sans terme124
Activité sociale réglementée20/05/2025sans terme160
Activité sociale réglementée20/05/2025sans terme136
Activité sociale réglementée20/05/2025sans terme44

Autorisations de l’entité juridique

N° ARHGOS NatureDepuis Échéance
—Activité sociale réglementée03/01/2017sans terme
—Activité sociale réglementée21/10/2025sans terme
—Modalité sanitaire réglementée03/01/2017sans terme
—Modalité sanitaire réglementée03/01/2017sans terme
—Activité sociale réglementée21/10/2025sans terme
—Activité sociale réglementée16/10/2025sans terme
—Activité sociale réglementée16/10/2025sans terme
—Activité sociale réglementée16/10/2025sans terme
—Activité sociale réglementée19/05/2025sans terme
—Activité sociale réglementée20/05/2025sans terme
—Activité sociale réglementée18/06/2019sans terme
—Activité sociale réglementée19/05/2025sans terme

Autres établissements du même gestionnaire

ASEA NORD FRANCHE-COMTE exploite 12 établissements enregistrés au répertoire.

1 autres non listés — voir la fiche de l’entité juridique 250001005.

Une inscription au répertoire n’est ni un agrément de qualité ni une preuve d’activité aujourd’hui. La capacité mêle lits et places ; les autorisations sont portées par l’entité juridique. Ce site n’est ni l’ANS ni une ARS — limites et méthode.