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numero-finess

POUPONNIÈRE À CARACTÈRE SOCIAL — FINESS 900005745

N° FINESS900005745
Raison socialePOUPONNIÈRE À CARACTÈRE SOCIAL
CatégoriePouponnière à Caractère Social
AdresseRUE DU PORT
CommuneEssert 90850
DépartementTerritoire de Belfort (90)
Statut juridique du gestionnaireAssociation Loi 1901 Reconnue d'Utilité Publique
Code commune (INSEE)90039
Coordonnées47.631661, 6.826925
Date d’ouverture23/07/2024
Première autorisation23/07/2024
Code APE de l’entité juridique88.10C
Entité juridique gestionnaireALEFPA (FINESS 590799730)
SIREN de l’entité juridique775624075

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Activités et capacités

Activités exercées1
Natures d’activitéActivité sociale réglementée
Capacité déclarée30

Activités exercées

Nature DepuisJusqu’au Capacité
Activité sociale réglementée23/07/2024sans terme30

Autorisations de l’entité juridique

N° ARHGOS NatureDepuis Échéance
—Modalité sanitaire réglementée03/01/201702/01/2017
—Modalité sanitaire réglementée03/01/201702/01/2017
—Modalité sanitaire réglementée03/01/201702/01/2017
—Modalité sanitaire réglementée03/01/201702/01/2017
—Modalité sanitaire réglementée03/01/201702/01/2017
OCC-QA050-00526_01Modalité de matériel lourd14/03/202513/03/2032
OCC-QA050-00528_01Modalité de matériel lourd14/03/202513/03/2032
—Activité sociale réglementée09/12/2019sans terme
—Activité sociale réglementée20/10/2020sans terme
—Activité sociale réglementée21/12/2023sans terme
—Activité sociale réglementée20/10/2020sans terme
—Activité sociale réglementée20/10/2020sans terme

Autres établissements du même gestionnaire

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179 autres non listés — voir la fiche de l’entité juridique 590799730.

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