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numero-finess

BUS PARIS-MARSEILLE (EX-PROSES) — FINESS 930023767

N° FINESS930023767
Raison socialeBUS PARIS-MARSEILLE (EX-PROSES)
CatégorieAutre Centre d'Accueil
Adresse63 AVENUE DE LA RESISTANCE
CommuneMontreuil (93100)
DépartementSeine-Saint-Denis (93)
Téléphone0953938309
SIRET49047806200048
Statut juridique du gestionnaireAssociation Loi 1901 non Reconnue d'Utilité Publique
Code commune (INSEE)93048
Coordonnées48.861525, 2.436734
Date d’ouverture01/01/2010
Code APE de l’entité juridique88.99B
Entité juridique gestionnaireBUS 31/32 (FINESS 130023229)
SIREN de l’entité juridique490478062

Plusieurs établissements à vérifier ? Dites-nous lesquels.

Activités et capacités

Activités exercées1
Natures d’activitéActivité sociale réglementée
Capacité déclarée26

Activités exercées

Nature DepuisJusqu’au Capacité
Activité sociale réglementée—sans terme26

Autorisations de l’entité juridique

N° ARHGOS NatureDepuis Échéance
—Modalité sanitaire réglementée22/08/2022sans terme
—Modalité sanitaire réglementée26/03/2010sans terme
—Modalité sanitaire réglementée22/08/2022sans terme
—Modalité sanitaire réglementée22/08/2022sans terme
—Modalité sanitaire réglementée22/08/2022sans terme
—Activité sociale réglementée—sans terme

Autres établissements du même gestionnaire

BUS 31/32 exploite 3 établissements enregistrés au répertoire.

Une inscription au répertoire n’est ni un agrément de qualité ni une preuve d’activité aujourd’hui. La capacité mêle lits et places ; les autorisations sont portées par l’entité juridique. Ce site n’est ni l’ANS ni une ARS — limites et méthode.