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numero-finess

EAM DU CARLA BAYLE — FINESS 090783481

N° FINESS090783481
Raison socialeEAM DU CARLA BAYLE
CatégorieEtab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées
CommuneCarla Bayle 09130
DépartementAriège (09)
Téléphone0561690200
SIRET32912211300049
Statut juridique du gestionnaireAssociation Loi 1901 Reconnue d'Utilité Publique
Code commune (INSEE)09079
Date d’ouverture20/11/1989
Première autorisation03/01/2017
Code APE de l’entité juridique87.20A
Entité juridique gestionnaireAPAJH 09 (FINESS 090782335)
SIREN de l’entité juridique329122113

Plusieurs établissements à vérifier ? Dites-nous lesquels.

Activités et capacités

Activités exercées2
Natures d’activitéModalité sanitaire réglementée
Capacité déclarée62

Activités exercées

Nature DepuisJusqu’au Capacité
Modalité sanitaire réglementée01/09/2024sans terme2
Modalité sanitaire réglementée01/09/2024sans terme60

Autorisations de l’entité juridique

N° ARHGOS NatureDepuis Échéance
—Modalité sanitaire réglementée27/12/2016sans terme
—Activité sociale réglementée08/10/2010sans terme
—Modalité sanitaire réglementée22/05/2024sans terme
—Modalité sanitaire réglementée22/05/2024sans terme
—Modalité sanitaire réglementée18/05/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée18/05/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée18/05/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée18/05/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée22/05/2024sans terme
—Modalité sanitaire réglementée22/05/2024sans terme
—Modalité sanitaire réglementée22/05/2024sans terme
—Modalité sanitaire réglementée22/05/2024sans terme

Autres établissements du même gestionnaire

APAJH 09 exploite 18 établissements enregistrés au répertoire.

7 autres non listés — voir la fiche de l’entité juridique 090782335.

Une inscription au répertoire n’est ni un agrément de qualité ni une preuve d’activité aujourd’hui. La capacité mêle lits et places ; les autorisations sont portées par l’entité juridique. Ce site n’est ni l’ANS ni une ARS — limites et méthode.