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numero-finess

HJ CMP CATTG SPIJ EA SOINS SANS CONSENTEMENT SAINT GAUDENS — FINESS 310015078

N° FINESS310015078
Raison socialeHJ CMP CATTG SPIJ EA SOINS SANS CONSENTEMENT SAINT GAUDENS
CatégorieCentre Hospitalier Spécialisé lutte Maladies Mentales
Adresse14 RUE COLONNEL BOURELLY
CommuneSaint Gaudens (31800)
DépartementHaute-Garonne (31)
Statut juridique du gestionnaireEtablissement Public Départemental d'Hospitalisation
Code commune (INSEE)31483
Date d’ouverture20/04/1999
Première autorisation20/04/1999
Code APE de l’entité juridique86.10Z
Entité juridique gestionnaireCH GERARD MARCHANT (FINESS 310780754)
SIREN de l’entité juridique263100133

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Activités et capacités

Activités exercées5
Natures d’activitéActivité sanitaire diverse réglementée

Activités exercées

Nature DepuisJusqu’au Capacité
Activité sanitaire diverse réglementée16/07/2026sans terme—
Activité sanitaire diverse réglementée16/07/2026sans terme—
Activité sanitaire diverse réglementée16/07/2026sans terme—
Activité sanitaire diverse réglementée16/07/2026sans terme—
Activité sanitaire diverse réglementée16/07/2026sans terme—

Autorisations de l’entité juridique

N° ARHGOS NatureDepuis Échéance
76-73-552Modalité de formation20/04/199930/06/2026
OCC-QA004-00989_01Modalité de matériel lourd23/05/202522/05/2032
OCC-QA004-00990_01Modalité de matériel lourd23/05/202522/05/2032
OCC-QA004-00992_01Modalité de matériel lourd23/05/202522/05/2032
—Modalité sanitaire réglementée27/07/2015sans terme
OCC-QA004-00991_01Modalité de matériel lourd23/05/2025sans terme
—Activité sanitaire diverse réglementée16/07/2026sans terme
—Activité sanitaire diverse réglementée16/07/2026sans terme
—Activité sanitaire diverse réglementée16/07/2026sans terme
—Activité sanitaire diverse réglementée16/07/2026sans terme
—Activité sanitaire diverse réglementée16/07/2026sans terme
—Activité sanitaire diverse réglementée16/07/2026sans terme

Autres établissements du même gestionnaire

CH GERARD MARCHANT exploite 41 établissements enregistrés au répertoire.

30 autres non listés — voir la fiche de l’entité juridique 310780754.

Une inscription au répertoire n’est ni un agrément de qualité ni une preuve d’activité aujourd’hui. La capacité mêle lits et places ; les autorisations sont portées par l’entité juridique. Ce site n’est ni l’ANS ni une ARS — limites et méthode.