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INTITUT D'EDUCATION MOTRICE LA BUISSONNIERE — FINESS 440000222

N° FINESS440000222
Raison socialeINTITUT D'EDUCATION MOTRICE LA BUISSONNIERE
CatégorieInstitut d'éducation motrice
Adresse28 RUE CHARLES DE GAULLE
CommuneLa Chapelle Sur Erdre (44240)
DépartementLoire-Atlantique (44)
Téléphone0240729280
SIRET77568873200616
Statut juridique du gestionnaireAssociation Loi 1901 Reconnue d'Utilité Publique
Code commune (INSEE)44035
Coordonnées47.305436, -1.559867
Date d’ouverture07/12/1970
Première autorisation03/01/2017
Code APE de l’entité juridique88.10B
Entité juridique gestionnaireAPF FRANCE HANDICAP (FINESS 750719239)
SIREN de l’entité juridique775688732

Plusieurs établissements à vérifier ? Dites-nous lesquels.

Activités et capacités

Activités exercées8
Natures d’activitéModalité sanitaire réglementée
Capacité déclarée152

Activités exercées

Nature DepuisJusqu’au Capacité
Modalité sanitaire réglementée26/06/2024sans terme40
Modalité sanitaire réglementée26/06/2024sans terme4
Modalité sanitaire réglementée26/06/2024sans terme20
Modalité sanitaire réglementée26/06/2024sans terme12
Modalité sanitaire réglementée26/06/2024sans terme4

Autorisations de l’entité juridique

N° ARHGOS NatureDepuis Échéance
—Modalité sanitaire réglementée04/11/202203/11/2022
—Modalité sanitaire réglementée03/01/201709/06/2026
—Modalité sanitaire réglementée25/06/200822/06/2026
—Modalité sanitaire réglementée23/06/200822/06/2026
HDF-QA050-01716_01Modalité de matériel lourd03/06/202502/06/2032
PDL-QA050-01839_01Modalité de matériel lourd23/06/202522/06/2032
PDL-QA050-01916_01Modalité de matériel lourd24/06/202522/06/2032
—Équipement réglementé04/04/1904sans terme
—Équipement réglementé01/01/2000sans terme
—Équipement réglementé01/01/2016sans terme
—Modalité sanitaire réglementée03/01/2017sans terme
—Modalité sanitaire réglementée27/12/2016sans terme

Autres établissements du même gestionnaire

APF FRANCE HANDICAP exploite 554 établissements enregistrés au répertoire.

543 autres non listés — voir la fiche de l’entité juridique 750719239.

Une inscription au répertoire n’est ni un agrément de qualité ni une preuve d’activité aujourd’hui. La capacité mêle lits et places ; les autorisations sont portées par l’entité juridique. Ce site n’est ni l’ANS ni une ARS — limites et méthode.