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DITEP MONTFERRAND ACC DE NUIT CLERMONT — FINESS 630013761

N° FINESS630013761
Raison socialeDITEP MONTFERRAND ACC DE NUIT CLERMONT
CatégorieInstitut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (I.T.E.P.)
Adresse17 RUE GAULTIER DE BIAUZAT
CommuneClermont Ferrand (63000)
DépartementPuy-de-Dôme (63)
Statut juridique du gestionnaireFondation
Code commune (INSEE)63113
Coordonnées45.782189, 3.083015
Date d’ouverture03/01/2017
Première autorisation03/01/2017
Code APE de l’entité juridique87.10B
Entité juridique gestionnaireFONDATION OVE (FINESS 690793435)
SIREN de l’entité juridique801252719

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Activités et capacités

Activités exercées1
Natures d’activitéModalité sanitaire réglementée
Capacité déclarée14

Activités exercées

Nature DepuisJusqu’au Capacité
Modalité sanitaire réglementée07/03/2019sans terme14

Autorisations de l’entité juridique

N° ARHGOS NatureDepuis Échéance
—Modalité sanitaire réglementée03/01/201702/01/2017
—Modalité sanitaire réglementée03/01/201702/01/2017
—Modalité sanitaire réglementée03/01/201702/01/2017
—Modalité sanitaire réglementée03/01/201702/01/2017
—Modalité sanitaire réglementée03/01/201702/01/2017
—Modalité sanitaire réglementée03/01/201702/01/2017
—Modalité sanitaire réglementée03/01/201702/01/2017
—Modalité sanitaire réglementée03/01/201702/01/2017
—Modalité sanitaire réglementée03/01/201702/01/2017
—Modalité sanitaire réglementée03/01/201702/01/2017
—Modalité sanitaire réglementée03/01/201702/01/2017
—Modalité sanitaire réglementée03/01/201702/01/2017

Fondation reconnue d'utilité publique

Le gestionnaire de cet établissement est inscrit au Répertoire National des Fondations sous le numéro 069-FRUP-00073-02, au titre « FONDATION OVE ».

Autres établissements du même gestionnaire

FONDATION OVE exploite 111 établissements enregistrés au répertoire.

100 autres non listés — voir la fiche de l’entité juridique 690793435.

Une inscription au répertoire n’est ni un agrément de qualité ni une preuve d’activité aujourd’hui. La capacité mêle lits et places ; les autorisations sont portées par l’entité juridique. Ce site n’est ni l’ANS ni une ARS — limites et méthode.