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numero-finess

VT L'ARC BRESSAN — FINESS 710016544

N° FINESS710016544
Raison socialeVT L'ARC BRESSAN
CatégorieEtablissement Expérimental pour personnes handicapées
Adresse4 RUE MAR. DE LATTRE DE TASSIGNY
CommuneChalon Sur Saone (71100)
DépartementSaône-et-Loire (71)
Statut juridique du gestionnaireAssociation Loi 1901 Reconnue d'Utilité Publique
Code commune (INSEE)71076
Date d’ouverture01/09/2020
Première autorisation01/09/2020
Code APE de l’entité juridique88.91B
Entité juridique gestionnaireASSOCIATION DEPARTEMENTALE LES PEP 71 (FINESS 710781618)
SIREN de l’entité juridique309305472

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Activités et capacités

Activités exercées1
Natures d’activitéModalité sanitaire réglementée

Activités exercées

Nature DepuisJusqu’au Capacité
Modalité sanitaire réglementée01/09/2020sans terme—

Autorisations de l’entité juridique

N° ARHGOS NatureDepuis Échéance
—Activité sociale réglementée03/04/2025sans terme
—Activité sociale réglementée03/04/2025sans terme
—Modalité sanitaire réglementée03/01/2017sans terme
—Modalité sanitaire réglementée21/10/2021sans terme
—Modalité sanitaire réglementée21/10/2021sans terme
—Modalité sanitaire réglementée03/01/2017sans terme
—Modalité sanitaire réglementée03/01/2017sans terme
—Modalité sanitaire réglementée18/03/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée09/02/2023sans terme
—Modalité sanitaire réglementée01/09/2024sans terme
—Modalité sanitaire réglementée18/03/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée09/02/2023sans terme

Autres établissements du même gestionnaire

ASSOCIATION DEPARTEMENTALE LES PEP 71 exploite 36 établissements enregistrés au répertoire.

25 autres non listés — voir la fiche de l’entité juridique 710781618.

Une inscription au répertoire n’est ni un agrément de qualité ni une preuve d’activité aujourd’hui. La capacité mêle lits et places ; les autorisations sont portées par l’entité juridique. Ce site n’est ni l’ANS ni une ARS — limites et méthode.