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SECTION AUTISME DOMINIQUE LEFORT DE MONT-CAUVAIRE — FINESS 760035006

N° FINESS760035006
Raison socialeSECTION AUTISME DOMINIQUE LEFORT DE MONT-CAUVAIRE
CatégorieInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)
AdresseDOMAINE DU FOSSE
CommuneMont Cauvaire 76690
DépartementSeine-Maritime (76)
Téléphone0232939020
Statut juridique du gestionnaireAssociation Loi 1901 non Reconnue d'Utilité Publique
Code commune (INSEE)76443
Date d’ouverture27/07/2005
Première autorisation04/01/2017
Code APE de l’entité juridique86.10Z
Entité juridique gestionnaireASS MEDICO-EDUCATIVE ROUENNAISE (FINESS 760000992)
SIREN de l’entité juridique781037353

Plusieurs établissements à vérifier ? Dites-nous lesquels.

Activités et capacités

Activités exercées1
Natures d’activitéModalité sanitaire réglementée
Capacité déclarée24

Activités exercées

Nature DepuisJusqu’au Capacité
Modalité sanitaire réglementée03/01/2017sans terme24

Autorisations de l’entité juridique

N° ARHGOS NatureDepuis Échéance
—Modalité sanitaire réglementée04/01/2017sans terme
—Modalité sanitaire réglementée04/01/2017sans terme
—Modalité sanitaire réglementée01/11/2021sans terme
—Modalité sanitaire réglementée04/01/2017sans terme
—Modalité sanitaire réglementée03/01/2017sans terme
—Modalité sanitaire réglementée04/01/2017sans terme
—Modalité sanitaire réglementée04/01/2017sans terme
—Modalité sanitaire réglementée04/01/2017sans terme
—Modalité sanitaire réglementée01/11/2021sans terme
—Modalité sanitaire réglementée28/12/2018sans terme
—Modalité sanitaire réglementée15/12/2020sans terme
—Modalité sanitaire réglementée01/09/2023sans terme

Autres établissements du même gestionnaire

ASS MEDICO-EDUCATIVE ROUENNAISE exploite 8 établissements enregistrés au répertoire.

Une inscription au répertoire n’est ni un agrément de qualité ni une preuve d’activité aujourd’hui. La capacité mêle lits et places ; les autorisations sont portées par l’entité juridique. Ce site n’est ni l’ANS ni une ARS — limites et méthode.