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numero-finess

EAM LES VERGERS DE SESAME — FINESS 250002094

N° FINESS250002094
Raison socialeEAM LES VERGERS DE SESAME
CatégorieEtab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées
Adresse22 RUE DU STADE
CommuneHerimoncourt 25310
DépartementDoubs (25)
Téléphone0381363290
SIRET33431386300022
Statut juridique du gestionnaireAssociation Loi 1901 non Reconnue d'Utilité Publique
Code commune (INSEE)25304
Coordonnées47.444225, 6.885742
Date d’ouverture08/06/1998
Première autorisation03/01/2017
Code APE de l’entité juridique87.10B
Entité juridique gestionnaireSESAME AUTISME (FINESS 250007978)
SIREN de l’entité juridique334313863

Plusieurs établissements à vérifier ? Dites-nous lesquels.

Activités et capacités

Activités exercées2
Natures d’activitéModalité sanitaire réglementée
Capacité déclarée60

Activités exercées

Nature DepuisJusqu’au Capacité
Modalité sanitaire réglementée25/10/2024sans terme2
Modalité sanitaire réglementée25/10/2024sans terme58

Autorisations de l’entité juridique

N° ARHGOS NatureDepuis Échéance
—Modalité sanitaire réglementée09/02/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée09/02/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée09/02/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée09/02/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée09/02/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée09/02/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée09/02/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée09/02/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée04/03/1996sans terme
—Modalité sanitaire réglementée04/03/1996sans terme
—Modalité sanitaire réglementée01/07/2022sans terme
—Modalité sanitaire réglementée01/07/2022sans terme

Autres établissements du même gestionnaire

SESAME AUTISME exploite 6 établissements enregistrés au répertoire.

Une inscription au répertoire n’est ni un agrément de qualité ni une preuve d’activité aujourd’hui. La capacité mêle lits et places ; les autorisations sont portées par l’entité juridique. Ce site n’est ni l’ANS ni une ARS — limites et méthode.