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DISPOSITIF MEDICO EDUCATIF TSA NORD FRANCHE COMTE — FINESS 250016425

N° FINESS250016425
Raison socialeDISPOSITIF MEDICO EDUCATIF TSA NORD FRANCHE COMTE
CatégorieInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)
Adresse9 AVENUE DES ACACIAS
CommuneGrand Charmont 25200
DépartementDoubs (25)
Téléphone0381717040
SIRET33431386300030
Statut juridique du gestionnaireAssociation Loi 1901 non Reconnue d'Utilité Publique
Code commune (INSEE)25284
Coordonnées47.533883, 6.823471
Date d’ouverture17/11/2003
Première autorisation03/01/2017
Code APE de l’entité juridique87.10B
Entité juridique gestionnaireSESAME AUTISME (FINESS 250007978)
SIREN de l’entité juridique334313863

Plusieurs établissements à vérifier ? Dites-nous lesquels.

Activités et capacités

Activités exercées6
Natures d’activitéModalité sanitaire réglementée
Capacité déclarée124

Activités exercées

Nature DepuisJusqu’au Capacité
Modalité sanitaire réglementée09/02/2026sans terme52
Modalité sanitaire réglementée09/02/2026sans terme20
Modalité sanitaire réglementée09/02/2026sans terme22
Modalité sanitaire réglementée09/02/2026sans terme14
Modalité sanitaire réglementée09/02/2026sans terme12

Autorisations de l’entité juridique

N° ARHGOS NatureDepuis Échéance
—Modalité sanitaire réglementée09/02/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée09/02/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée09/02/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée09/02/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée09/02/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée09/02/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée09/02/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée09/02/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée04/03/1996sans terme
—Modalité sanitaire réglementée04/03/1996sans terme
—Modalité sanitaire réglementée01/07/2022sans terme
—Modalité sanitaire réglementée01/07/2022sans terme

Autres établissements du même gestionnaire

SESAME AUTISME exploite 6 établissements enregistrés au répertoire.

Une inscription au répertoire n’est ni un agrément de qualité ni une preuve d’activité aujourd’hui. La capacité mêle lits et places ; les autorisations sont portées par l’entité juridique. Ce site n’est ni l’ANS ni une ARS — limites et méthode.