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IME DU NORD-EST FRANCHE COMTE — FINESS 250002490

N° FINESS250002490
Raison socialeIME DU NORD-EST FRANCHE COMTE
CatégorieInstitut Médico-Educatif (I.M.E.)
CommuneHerimoncourt 25310
DépartementDoubs (25)
Statut juridique du gestionnaireAssociation Loi 1901 non Reconnue d'Utilité Publique
Code commune (INSEE)25304
Date d’ouverture04/03/1996
Première autorisation04/03/1996
Code APE de l’entité juridique87.10B
Entité juridique gestionnaireSESAME AUTISME (FINESS 250007978)
SIREN de l’entité juridique334313863

Plusieurs établissements à vérifier ? Dites-nous lesquels.

Activités et capacités

Activités exercées4
Natures d’activitéModalité sanitaire réglementée
Capacité déclarée15

Activités exercées

Nature DepuisJusqu’au Capacité
Modalité sanitaire réglementée04/03/1996sans terme—
Modalité sanitaire réglementée04/03/1996sans terme—
Modalité sanitaire réglementée04/03/1996sans terme7
Modalité sanitaire réglementée04/03/1996sans terme8

Autorisations de l’entité juridique

N° ARHGOS NatureDepuis Échéance
—Modalité sanitaire réglementée09/02/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée09/02/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée09/02/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée09/02/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée09/02/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée09/02/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée09/02/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée09/02/2026sans terme
—Modalité sanitaire réglementée04/03/1996sans terme
—Modalité sanitaire réglementée04/03/1996sans terme
—Modalité sanitaire réglementée01/07/2022sans terme
—Modalité sanitaire réglementée01/07/2022sans terme

Autres établissements du même gestionnaire

SESAME AUTISME exploite 6 établissements enregistrés au répertoire.

Une inscription au répertoire n’est ni un agrément de qualité ni une preuve d’activité aujourd’hui. La capacité mêle lits et places ; les autorisations sont portées par l’entité juridique. Ce site n’est ni l’ANS ni une ARS — limites et méthode.